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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMAC
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RUBASPHALT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBASPHALT
SMAC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1356803
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2026

Présentation de la marque RUBASPHALT

Déposée le 29 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBASPHALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMAC domicilié(e) 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 040 837 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque RUBASPHALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUBASPHALT arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.

SMAC a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAISONS , RUBERTOIT , BARYPHALTE , RUBEROID , SURFASTYL , CLAIRISOL , SMACWRAP , SMACDAMP , RUBERINE , LUMIDOME


SMAC, Société anonyme - 40 Rue Fanfan La Tulipe - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 682040837


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312243 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 4 mars 2003 - Changement d'adresse n°366535 - Publication au BOPI 2003-03-04

Renouvellement sans limitation n°2069395 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619607 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux et éléments d'emballage inclus dans cette classe.Matériau bitumineux pour la réalisation d'ouvrages d'étanchéité.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.